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[droit] La preuve en droit commercial

I le principe de la liverté de la preuve

Le principe est en matire comerciale, la preuve des actes est libre, ce qui veut dire qu?elle peut etre faite par tout moyen, témoin ou écrit , alors qu?en droits civiles, la preuve écrite des contrats est necessaire lorsque le contrat est superieur a 5000 francs
C?est l?article 109 du code du commerce qui confirme ce principé déjà admis par la jurisprudence : « a l?égard des commercants, les actes de commerce peuvent se prouver par touts les moyens à moins qu?ils n?ent soient autrement disposé par la loi «
Cette règle ce justifie par les exigeances de rapiditié des transaction commerciales., la necessité d?un écrit constituerai un retard prejuciable a leur conclusion, ainsi depuis longtemps, les commercants ont pris l?habitude de mentionner dans leurs livres els contrats qu?il faut et d?en apporter ainsi la preuve.

II la supresseion des formalitées du droit civil

Un écrit ou un commandement de preuve par écrit n?est pas necessaire et si un écrit a été passé , la preuve peut être faite contre les mentions de cet écrit par tout moyens .D?autre part en matiere commerciale, lorsqu?on est en présence de contrats synallagnatiques cad de conventions ou il y a échanges de prestations réciproques, il n?est pas necessaire de se conformer aux dispostions des articles 1325 et suivant du code civil selon lesquelles l?écrit doit être dréssé en double exemplaire et doit avoir date certtaine (avoir été enregistré).
S?agissant d?actes unilatéraux qui ne comporte d?engagements que de la pare d?une seule personne ( promesse de payer un somme d?argent) un écrit est necessaire et doit comoprtater la signature de celui qui souscrit unengagement ainsi que la mentionécrite de sa maint de la somme ou de la quantitée en toute lettre et en chiffres. Mais cet écrit n?a plus à contenir la mention « bon pour » Les formalitées s?en trouve allégées en drotis commun et se rapprochent ainsi du droit commerciale

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